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Jeudi 19 Juin 2014

Sur la Route de la Métropole

4 rencontres sur tout le territoire pour s’informer et débattre de la métropole Aix-Marseille Provence en construction.

Dans le contexte de mondialisation, les hommes et les activités se concentrent sur des territoires de plus en plus vastes : les grandes villes doivent donc raisonner en termes de métropoles.

Depuis le début  de la mandature de Jacques Pfister et le lancement du Club Top 20, la CCIMP milite pour une démarche collective donnant à Marseille Provence l’ambition métropolitaine partagée qui la rendrait visible à Tokyo comme à Los Angeles.

Largement reprise par le monde politique, cette idée devient aujourd’hui une réalité avec le projet de loi de décentralisation qui doit permettre de créer la grande métropole Aix-Marseille Provence le 1er janvier 2016.

Afin d’accompagner l’émergence de la nouvelle institution, une phase de préfiguration pilotée par la Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence a été lancée en 2013. La CCIMP y participe à travers sa présence au Conseil des partenaires, instance force de proposition, intervenant à toutes les étapes de l'élaboration du projet.

De plus, la CCIMP participe aux sept chantiers dont l'objectif est de donner corps au projet stratégique métropolitain dans les domaines de la mobilité, l’innovation, l’emploi, la transition énergétique etc….

IDÉE REÇUE N° 1
La métropole, un étage de plus dans le millefeuille administratif actuel

> NON, la future métropole Aix-Marseille-Provence (AMP) se substituera le 1er janvier 2016 aux 6 intercommunalités existantes regroupant 93 communes. Ces six intercommunalités sont : la Communauté urbaine MPM, la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix, la communauté d’agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, le SAN Ouest Provence, Agglopole Provence et la Communauté d’Agglomération de l’Ouest de l’Etang de Berre. Elle n’est pas un échelon supplémentaire.
Au contraire, la fusion des six EPCI existants est un exemple de simplification institutionnelle.

IDÉE REÇUE N° 2
Le territoire de la métropole ne correspond à rien

> SI, la métropole existe déjà dans les faits. Pour le citoyen métropolitain, l’emploi, les transports, les loisirs, les habitudes de consommation...s’organisent autour de l’aire urbaine d’Aix-Marseille, ainsi qu’en atteste une analyse de l’Insee d’octobre 2013.
La métropole constitue un ensemble cohérent de 93 communes et de 1,8 million d’habitants. A titre d’exemple, la métropole lilloise compte 85 communes et 1,1 million d’habitants.

IDÉE REÇUE N° 3
La métropole met fin aux relations de proximité

> NON, la métropole ne se substitue pas aux communes. Les élus des communes conservent leurs principales compétences et leur lien de proximité avec les citoyens. Les communes sont le socle de la métropole. De plus, des Conseils de territoire sont créés pour tenir compte des spécificités locales.
Pour traiter des questions de proximité, Ils pourront se voir déléguer un grand nombre de compétences par le Conseil de la Métropole ainsi que les budgets correspondants. Par ailleurs, les services techniques pourront être territorialisés pour organiser la proximité.

IDÉE REÇUE N° 4
Je ne pourrai pas choisir mes élus à la métropole

> SI, les futurs conseillers métropolitains seront issus des listes élues aux élections municipales et communautaires de 2014. Un peu moins de la moitié d’entre eux siégera en 2016 au Conseil de la Métropole selon les règles applicables en cas de fusion.
Ils siègeront en 2016 au Conseil de la Métropole. Dès 2020, les conseillers métropolitains seront élus au suffrage universel direct.

IDÉE REÇUE N° 5
Avec la métropole, le nombre de conseillers va exploser

> NON, actuellement le nombre de conseillers communautaires est de 427 alors qu’avec la métropole il sera de 240.
Ces conseillers métropolitains siègeront au Conseil de la Métropole, ainsi qu’aux Conseils de Territoire.

IDÉE REÇUE N° 6
Tous les pouvoirs seront à Marseille

> NON, 240 élus représenteront 93 communes en fonction du poids démographique des communes.
Pour Marseille, il y aura 107 représentants soit 44,5% des sièges. Marseille ne pourra pas gouverner seule.

IDÉE REÇUE N° 7
La métropole est une usine à gaz qui sera trop compliquée à faire fonctionner

> NON, nous avons 18 mois pour préparer cette nouvelle organisation. Le travail a déjà commencé autour de l’équipe du Préfet Théry qui travaille en concertation avec les élus, les acteurs économiques et les citoyens.

IDÉE REÇUE N° 8
Les communes perdent la gestion du foncier

> NON, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) intercommunal sera élaboré par les Conseils de territoires et approuvé par le Conseil de la Métropole.
Il s’agit d’un régime dérogatoire pour la Métropole d’Aix Marseille Provence. Les permis de construire resteront émis par les maires.

IDÉE REÇUE N° 9
La métropole payera la dette de Marseille

> NON, la métropole fusionnera les dettes des 6 EPCI, et non celle des communes. En outre, la dette par habitant des six EPCI réunis se situe à un niveau inférieur à la moyenne des 8 principales Communautés urbaines nationales (Lyon, Lille, Marseille, Bordeaux, Toulouse,Nantes, Nice et Strasbourg) à savoir 993 € par habitant contre 1182 € par habitant.

IDÉE REÇUE N° 10
La métropole complexifiera la fiscalité et va l’augmenter

> NON, la métropole harmonisera la fiscalité des EPCI qu’elle remplace. Sa création n’aura pas pour effet de créer de nouveaux impôts. La fiscalité métropolitaine sera plus lisible et évitera le dumping fiscal intra métropolitain. La loi permet une harmonisation des taux avec une période de lissage pouvant aller jusqu’à 12 ans. Le choix de la fiscalité de la métropole relèvera du vote des élus.

 

En complément : "Pour aller plus loin"

Informations complémentaires
Vidéos

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